Les statuts de l'Université
L'Université de Saint-Etienne est un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au sens de la loi du 26 janvier 1984. Elle participe aux missions assignées par cette loi au service public de l'enseignement supérieur.
Elle prend le nom d'Université Jean MONNET, Saint-Etienne.
L'université est régie par des statuts qui réglementent son organisation. Ils déterminent son fonctionnement.
Ils comportent plusieurs éléments concernant :
La composition de l'Université
Les institutions de l'Université :
· Le Président de l'Université
· Le Conseil d'Administration
· Le Conseil Scientifique
· Le Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire
Dispositions communes aux différents conseils
Libertés au sein de l'Université
Finances de l'Université
Annexes sur les composantes de l'Université
Elle prend le nom d'Université Jean MONNET, Saint-Etienne.
L'université est régie par des statuts qui réglementent son organisation. Ils déterminent son fonctionnement.
Ils comportent plusieurs éléments concernant :
La composition de l'Université Les institutions de l'Université : · Le Président de l'Université
· Le Conseil d'Administration
· Le Conseil Scientifique
· Le Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire
Dispositions communes aux différents conseils Libertés au sein de l'Université Finances de l'Université Annexes sur les composantes de l'Université
