Unité de recherche
CENTRE D' ÉTUDES ET DE RECHERCHES SUR L'ADMINISTRATION PUBLIQUE DE SAINT-ETIENNE (CERAPSE)
Sciences de la société
- Equipe associée EA 777
Axes de recherche
Droit public, histoire du droit, science politique.
Droit public et politiques des territoires (responsable : Nathalie MERLEY) : cet axe mobilise des recherches, nourries par le droit, l'histoire et la théorie des politiques publiques, pour une réflexion sur une recomposition du droit, du politique et de la politique par des logiques territoriales. Contentieux de droit public et principes généraux du droit (responsable : Nathalie MERLEY) : cet axe mobilise une recherche plus classique en droit, autour des marchés publics, des délégations de Service Public, des actes, biens et contrats des collectivités publiques, recherche par ailleurs ouverte à des questionnements sur le droit.
Organisation
Marie-Thèrese AVON, Baptiste BONNET, Alain BEZARD, Jean Pierre BIZEAU, Gilles BOLLENOT, Sandrine BRUYERE-CURSOUX, Stéphane CAPORAL, Pierre COMTE, Sandrine CORTEMBERT, Jean Luc FRAISSE, Daniel IMBERT-MAGAND, Nathalie MERLEY, Sophie METENIER, Mouna MOUNCIF MOUNGACHE, Marie-Renée SANTUCCI, Audrey FLAMIER, Gilles PINSON, Valérie SALA PALA, Rémi DORMOIS, Max ROUSSEAU, Mickaël POYET, Christian BARBIER, Joseph FONTAINE, Elodie PINSARD, Natacha VIGNE, Laurent QUESSETTE, Vincent BEAL, Claire VOCANSON, Audrey SENATORE, Yann SACCUCCI, Fabien MALLARD, Vahit POLAT, Angela VALENTIN, Hamdan NADAFI, Daniel CHABANOL, Conseiller d'Etat, ancien Président de la Cour Administrative de Lyon, Claude-Sylvain LOPEZ, ancien Président du Tribunal administratif de Lyon, Jacques ROUVIERE, Président du Tribunal admininistratif de Lyon.Formations
Le laboratoire est le support scientifique de la mention "droit public " (responsable : Stéphane CAPORAL) du master droit économie et gestion, organisé en 2 années, la seconde année proposant trois spécialités :
La spécialité Recherche "Droit Public et Politique des Territoires"
La spécialité professionnelle "Droit Public et Politique des Territoires"
La spécialité Professionnelle "Marchés Publics".
Publications
Publications collectives : Des vagabonds aux SDF, Approches d'une marginalité, Saint Etienne, PUSE, 2002 Vingt-quatre communications en histoire du droit, droit public et sociologie, dont huit présentées par des chercheurs du CERAPSE, lors d'un colloque organisé les 20 et 21 octobre 2000, constituent la base de l'ouvrage.
L'acquis de l'union européenne, Paris, LGDJ, 2003, Colloque international organisé les 18 et 19 mai 2001 par le CERAPSE avec le soutien de la CEDECE, alors présidée par le professeur Fabrice PICOD, en poste à l'UJM avant de rejoindre Paris II ; cinq communications des chercheurs du CERAPSE. La répartition des compétences entre juridictions administratives et judiciaires à l'égard des litiges touchant les personnels des services publics - sous la responsabilité de Marc VERICEL (CERCRID), recherche réalisée dans le cadre d'un contrat avec le Conseil Supérieur de la Prud'homie ; juillet 2002 Voir les autres publications du CERAPSE
Collaborations universitaires
Le CERAPSE est signataire depuis 2001 d'une convention mettant en place une structure de type confédéral dans le domaine de l'Histoire des Idées Politiques pour l'organisation de rencontres scientifiques et la publication de leurs travaux. L'accord lie cinq centres de recherches : le centre d'études et de recherche d'histoire des idées et des institutions politiques (CERHIP) de l'Université d'Aix Marseille III, le centre Lyonnais d'Histoire du droit et de la pensée Politique de l'Université Jean Moulin Lyon III, le Centre Toulousain d'Histoire des Institutions et des idées Politiques de l'Université des Sciences sociales de Toulouse I, le Centre d'étude de recherche Politique de l'Université de Bourgogne. Des tables rondes sont organisées tous les 18 mois et les actes font l'objet d'une publication périodique.
Le CERAPSE est associé aux travaux de l'IFSA Rhône-Alpes et plusieurs de ses membres animent régulièrement des séminaires de recherches qui ont l'avantage d'associer des universitaires et des responsables de l'administration active. (Parmi les derniers thèmes étudiés : la responsabilité pénale des fonctionnaires, la loi des 35 heures dans l'administration) Le CERAPSE entretient aussi des relations étroites avec les juridictions administratives de Lyon. Il est vrai que le président de la cour administrative d'appel de Lyon et le Président du Tribunal administratif de Lyon sont membres de l'équipe de recherche du CERAPSE et professeurs associés à la Faculté de Droit de Saint-Etienne. Le CERAPSE entend développer des relations, déjà existantes, avec le réseau Droit et société par une offre de recherches de qualité (la revue, les collections droit et société à la LGDJ), le Groupement de Recherches sur l'Administration locale en Europe (Assemblée nationale, CDC, CNRS, DATAR, ...), le Centre Jacques CARTIER pour des coopérations avec le CANADA et en particulier la province du Québec et le réseau Universités du Québec , et , sur le terrain de la science politique, le CRAPE ( UMR CNRS, Université de Rennes I, IEP de Rennes), tout en poursuivant ses relations avec des laboratoires de recherches d'universités voisines, en particulier en Rhône-Alpes.
