Attention

Le programme des formations et les informations qui s'y rapportent sont présentés à titre purement indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle.

Rattachement

FACULTE DE DROIT
2, Rue Tréfilerie

42023 SAINT-ETIENNE CEDEX 2

Tél. : 04 77 42 16 00
Fax : 04 77 42 13 02

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Formation LMD

MASTER Droit, Economie, Gestion
MENTION droit privé
SPECIALITE droit des affaires
FINALITE recherche

ST ETIENNE

Présentation

Niveau :
Master
Nature :
Formation diplômante
Diplôme national
Année de sortie :
Bac + 5
Durée des études :
2 ans
Accessible en :
Formation initiale
Formation continue


Le master de droit des affaires à l'Université de Saint-Etienne : une formation intégrée dans une agglomération en plein renouveau

Fondée au XIII ème siècle, Saint-Etienne est une ville de longue tradition industrielle. Elle a été longtemps une des capitales françaises de l'armurerie, puis de l'industrie textile et des cycles, avant de devenir au XIXème siècle un des grands centres houillers français. Après une difficile période de reconversion, la ville (190 000 habitants)  et son agglomération (400 000 habitants) connaissent aujourd'hui un nouvel essor économique, autour d'entreprises diversifiées : à côté d'un grand groupe français de la distribution et d'importantes entreprises métallurgiques et mécaniques, on y trouve aussi un pôle optique important ainsi que plusieurs entreprises de matériel médical. En outre Saint-Etienne s'affirme aujourd'hui comme un des grands centres européens du design, autour d'une cité internationale en cours de structuration. Ces diverses activités, qui s'appuient sur un réseau bancaire étoffé,  alimentent une importante activité juridique et judiciaire en droit des affaires et en droit social.

Le master de droit des affaires de l'Université Jean Monnet trouve son origine et sa raison d'être dans ce milieu économique en plein renouveau. Il est organisé avec le soutien et la participation active d'entreprises, de cabinets d'avocats et d'experts-comptables (dont certains rattachés à de grands groupes nationaux), de banques et compagnies d'assurances, d'administrations et organismes publics et para-publics, de syndicats et d'associations de consommateurs.

Un master préparé dans une faculté performante et à taille humaine

La Faculté de Droit de Saint-Etienne est certes de dimension (relativement) modeste et de création (relativement) récente. Mais ces éléments constituent, à bien des égards, un atout pour la qualité de la formation offerte aux étudiants. La taille humaine de la faculté permet d'assurer un accueil et un suivi personnalisé des étudiants, et garantit une convivialité et un esprit d'équipe qui expliquent l'implantation, au cours des années récentes, de nombreux enseignants-chercheurs venus de toutes les régions de France. Par ailleurs, la jeunesse de la faculté a favorisé le développement d'une recherche juridique innovante,  notamment dans le cadre du CERCRID, qui est actuellement le seul centre juridique associé au CNRS dans toute la région Rhône-Alpes. Le master s'appuie sur ce centre, ce qui permet aux étudiants de bénéficier de son large fonds documentaire et des ses importantes ressources informatiques. D'essence pluridisciplinaire, ce centre rassemble entre autres des spécialistes reconnus de diverses disciplines liées au droit de l'entreprise (droit des contrats, droit des sûretés, droit social, droit du commerce international...), auxquels viennent s'ajouter, pour le master, plusieurs enseignants de diverses facultés extérieures (Chambéry, Clermont-Ferrand, Paris XII, Aix...).

Deux versions....

Le master droit des affaires se décline à la fois en version professionnalisante et en version recherche.

Le master professionnalisant vise à assurer aux étudiants diplômés une insertion rapide dans la vie professionnelle, et notamment  dans les carrières de juriste d'entreprise. Il se caractérise par un stage de 4 mois en entreprise, en cabinet juridique spécialisé ou dans un organisme public lié au monde des affaires. Au cours de ce stage, l'étudiant se voit confier une véritable mission juridique permettant d'assurer une passerelle entre la formation universitaire et la vie pratique. Le stage est précédé d'une période de cours où viennent se compléter les interventions d'universitaires et de professionnels, parfois réalisées de manière conjointe.

Le master recherche met davantage l'accent sur la formation fondamentale à la réflexion juridique, qui se concrétise principalement par la rédaction d'un mémoire. Cependant, ce master n'est pas seulement destiné aux étudiants qui se destinent à une carrière universitaire, il peut aussi être suivi avec profit par ceux qui souhaitent poursuivre une carrière d'avocat spécialisé en droit de l'entreprise : la compatibilité assurée avec les enseignements de l'Institut d'études judiciaires permet d'atteindre cet objectif dans les meilleures conditions.

Un même esprit

Au delà de ces différences, les deux masters (qui comportent un certain nombre d'enseignements communs) se caractérisent par un même esprit. Il s'agit dans les deux cas d'un master généraliste permettant d'aborder les différents aspects du droit de l'entreprise. A côté des cours magistraux fondamentaux (droit commercial, droit social, droit des contrats, modes de règlement des conflits), vous suivrez plusieurs séminaires explorant les différents types de relations juridiques liant l'entreprise à ses banquiers, à ses fournisseurs et clients, à ses salariés, aux organismes sociaux... Plutôt que de vous donner une formation cloisonnée, nous voudrions vous aider à appréhender le droit de l'entreprise dans sa globalité, en vous montrant les interconnexions existantes entre les différentes branches. Par ailleurs, notre volonté est, plutôt que de vous noyer sous une masse de connaissances, de vous former aux méthodes de recherche, de traitement et d'utilisation d'informations juridiques en perpétuelle évolution. Vous serez ainsi aptes, dans votre vie professionnelle, ou dans vos activités de recherche, aptes à appréhender les changements continuels du droit. Pour cela, nous avons privilégié, dans les enseignements, les méthodes de travail interactives : séminaires, travail sur dossier, encadrement de recherches personnelles... Le caractère généraliste de la formation prend alors tout son sens.

Objectifs

La Faculté de Droit de Saint-Etienne a mis en place deux spécialités de masters en droit privé :
> un master Droit et justice
> un master Droit des affaires avec deux parcours : problèmes juridiques de l'entreprise et droit des affaires appliqué aux industries de santé.
En 1ère année de master, ces spécialités donnent lieu à deux programmes d'étude, l'un plus axé sur la justice et l'autre sur l'entreprise et les affaires.
Dans toutes les spécialités, les masters peuvent se combiner et se cumuler avec la préparation d'un examen professionnel ou d'un concours dans le cadre de l'Institut d'Etudes Judiciaires (IEJ).
En ce qui concerne le programme droit de l'entreprise et des affaires de 1ère année, la formation, sans négliger les enseignements de droit civil dont certains touchent au droit des affaires, est plus axée sur les différentes parties du droit de l'entreprise (droit social, droit commercial, droit communautaire des affaires, droit fiscal, droit pénal des affaires...).
Cette formation peut intéresser aussi bien des étudiants se destinant à une carrière dans le monde de l'entreprise que ceux qui souhaitent s'inscrire au barreau avec une spécialisation affaires.
Dans les deux cas, l'étudiant(e) peut remplacer le second semestre par une Unité d'Expérience Professionnelle supposant un stage en entreprise et la rédaction d'un rapport de fin de stage. Il ou elle peut également choisir de valider un semestre ou toute l'année d'études à l'étranger.
En 2ème année, la spécialité est proposé sous la forme de deux parcours, recherche et professionnel.

Le parcours recherche s'adresse à des étudiants qui souhaitent compléter leur formation dans les différents domaines du droit de l'entreprise (droit social, droit commercial, droit fiscal, droit des contrats), spécialement envisagés dans leurs aspects contentieux.
La formation s'adresse à un double public. Elle vise tout d'abord les étudiant(e)s envisageant un doctorat dans les domaines considérés, dans la perspective d'une carrière universitaire ou d'une carrière de chercheur au sein du CNRS.
Mais la formation est aussi adaptée aux étudiants souhaitant s'orienter vers une carrière d'avocat spécialisé dans les différents domaines du droit des affaires, voire à une carrière de juriste d'entreprise.
Même si ce master n'assure pas une formation professionnelle directe, la formation fondamentale et l'apprentissage méthodologique qu'il offre est de nature à favoriser l'accès des étudiant(e)s aux professions considérées et à permettre ensuite de mieux gérer l'évolution continuelle du droit dans les domaines couverts. Dans cette optique, la comptabilité entre les enseignements du master et les conférences organisées au sein de l'IEJ a été privilégiée afin de permettre aux étudiants s'orientant vers les carrières judiciaires de pouvoir concilier la préparation aux examens et concours avec l'obtention de leur master.

Langues d'enseignement

Français

Et après ?

Poursuites d'études : 
Doctorat
Débouchés professionnels : 
> Enseignant-chercheur, chercheur
> Banque
> Compagnie d'assurances
> Service contentieux d'une entreprise...

Admission

Niveaux de recrutement :
Bac + 3

Conditions d'admission

 1ère année :
L'accès à la 1ère année de master est ouvert à tous les étudiants titulaires de la licence en droit ou d'un diplôme reconnu équivalent, ainsi qu'aux personnes possédant une expérience jugée suffisante dans le carde du système de validation des acquis de l'expérience. 

 2ème année :
L'accès à la deuxième année de Master n'est ouvert qu'aux étudiants sélectionnés par l'équipe pédagogique de la spécialité concernée. Les modalités de la sélection peuvent varier d'une spécialité à l'autre. Renseigner vous auprès de la scolarité de droit (voir ci-dessus)

Programme


MASTER DROIT DES AFFAIRES 1A
Programme détaillé 2009-2010

Stage

Stage optionnel

Le deuxième semestre de la première année de master peut être remplacé par un semestre « unité d'expérience professionnelle », composé d'un stage (24 ECTS) et de deux enseignements magistraux. L'étudiant est encadré par deux tuteurs : un enseignant de sa spécialité et un cadre de l'organisme d'accueil. L'UEP donne lieu à un mémoire. Il est évalué par les deux tuteurs à l'issue d'une soutenance.
Le stage se déroule sur une durée minimum de 3 mois minimum entre le 11 février et le 17 mai. Soutenance avant le 10 juin.
Responsable : Sophie METENIER
Contact secrétariat : Sylvie PIETRZAK

Partenariats


International

Domaines ERASMUS : 
Droit, Droit comparé - droits et langues, Droit international, Droit pénal et criminologie, Droit civil, Droit communautaire européen, Autres

mise à jour le 16 octobre 2007