Formation LMD
MASTER Droit, économie, gestion
MENTION droit privé
SPECIALITE droit et justice
FINALITE Recherche
ST ETIENNE
Présentation
- Niveau :
- Master
- Nature :
-
Formation diplômante
Diplôme national - Année de sortie :
- Bac + 5
- Durée des études :
- 2 ans
- Accessible en :
-
Formation initiale
Formation continue
Objectifs
La Faculté de Droit de Saint-Etienne a mis en place deux spécialités de masters en droit privé :> un master Droit et justice
> un master Droit des affaires
Cependant en 1ère année de master, ces spécialités donnent lieu à deux programmes d'étude, l'un plus axé sur la justice et l'autre sur l'entreprise et les affaires.
Dans toutes les spécialités, les masters peuvent se combiner et se cumuler avec la préparation d'un examen professionnel ou d'un concours dans le cadre de l'Institut d'Etudes Judiciaires (IEJ).
En ce qui concerne le programme droit et justice de 1ère année, il est conçu prioritairement à l'intention des étudiants qui se destinent à une carrière juridique et judiciaire (magistrat, avocat, huissier, greffier, notaire, commissaire de police...) Les étudiants y reçoivent un complément de formation dans les matières essentielles du droit privé et des sciences criminelles et explorent les différents aspects du contentieux devant les juridictions judiciaires.
En 2ème année, la formation comprend, outre un retour sur es grands piliers du droit privé (sources, contrats, personnes), des enseignements spécifiques sur les différents modes de règlement des litiges et les différents domaines du contentieux. Elle est ouverte vers la théorie et la sociologie du droit, en liaison avec les axes de recherche du Centre de recherches critiques sur le droit (CERCRID) sur lequel elle s'appuie. Ce master n'existe que sous la forme d'un parcours recherche, mais il assure aussi une formation fondamentale aux métiers traditionnels de la justice. L'étudiant qui désire entrer dans l'une de ces carrières a intérêt à suivre, en parallèle avec son master, la préparation de l'IEJ.
Langues d'enseignement
Français
Et après ?
- Poursuites d'études :
Doctorat
- Débouchés professionnels :
Ce parcours s'adresse tout d'abord aux étudiants souhaitant faire un doctorat dans la perspective d'une carrière universitaire ou d'une carrière de chercheur au sein du CNRS.
La formation est ensuite ouverte aux étudiants souhaitant vers une carrière judiciaire. De par les personnes qui composent l'équipe enseignante et du fait de l'orientation processualiste du master, la formation a des liens étroits avec les milieux judiciaires et les pratiques de règlement des différends (Ecole des avocats, Ecole Nationale de la Magistrature, juridictions, centres d'arbitrage et de médiation). Dans cette optique, la compatibilité entre les enseignements du parcours recherche Droit et justice et ceux dispensés dans le cadre de l'IEJ a été privilégiée, notamment par la mise en place de possibilités de validation.
Admission
- Niveaux de recrutement :
- Bac + 3
Conditions d'admission
1ère année : L'accès à la 1ère année de master est ouvert à tous les étudiants titulaires de la licence en droit ou d'un diplôme reconnu équivalent, ainsi qu'aux personnes possédant une expérience jugée suffisante dans le carde du système de validation des acquis de l'expérience.
2ème année : L'accès à la deuxième année de Master n'est ouvert qu'aux étudiants sélectionnés par l'équipe pédagogique de la spécialité concernée. Les modalités de la sélection peuvent varier d'une spécialité à l'autre. Renseigner vous auprès de la scolarité de droit (voir ci-dessus)
Programme
MASTER DROIT ET JUSTICE 1A
Programme détaillé 2009-2010
-
M1 Dt & Justice sans UEP
(60 ects)
- Semestre 1 M1 Dt & Justice (30 ects)
- UNITE Droit Civil (sur 70) (1 au choix - 14 ects)
- Liste choix TD Contrats
- Contrats civils et commerciaux avec TD (sur 30) (6 ects)
- Régimes matrimoniaux (4 ects)
- Successions (4 ects)
- Choix TD Successions
- Contrats civils et commerciaux (4 ects)
- Régimes matrimoniaux (4 ects)
- Successions avec TD (sur 30) (6 ects)
- Liste choix TD Contrats
- UNITE Sciences criminelles (sur 50) (7 ects)
- Matières à choix : DP ou SC
- Droit de la peine (sur 20) (3 ects)
- Sociologie criminelle (sur 20) (3 ects)
- Droit Pénal Spécial avec TD (4 ects)
- Matières à choix : DP ou SC
- UNITE Droit européen et international (sur 70) (9 ects)
- Droit international privé (sur 20) (3 ects)
- Anglais (sur 10) (1 ects)
- Matières à choix
- Droit communautaire des Affaires (2 ects)
- Droit social communautaire (sur 20) (2 ects)
- Matières à choix : DCM ou PI
- Propriétés intellectuelles (sur 20) (3 ects)
- Droit Communautaire Matériel (3 ects)
- UNITE Droit Civil (sur 70) (1 au choix - 14 ects)
- Semestre 2 sans UEP M1 Dt & Justice (30 ects)
- Anglais M1 S2 (1 ects)
- UNITE Matières complémentaires (1 au choix - 3 ects)
- Droit de la Fonction Publique (3 ects)
- Histoire idées politiques (2 ects)
- Sciences sociales appliquées (3 ects)
- Histoire du droit privé (3 ects)
- Droit des collectivités territoriales (3 ects)
- Droit public économique 3, marchés, biens, travaux (3 ects)
- Anglais (3 ects)
- Histoire des idées politiques (3 ects)
- Comptabilité privée des sociétés (3 ects)
- Grands systèmes de droit contemporain (3 ects)
- Philosophie du droit (3 ects)
- Sciences sociales appliquées (3 ects)
- Voies d'exécution (3 ects)
- Procédure civile approfondie (3 ects)
- Contentieux administratif (3 ects)
- Droit des entreprises en difficulté (3 ects)
- Sûretés (3 ects)
- Droit du crédit (3 ects)
- Droit pénal des affaires (3 ects)
- Droit fiscal 2 (3 ects)
- Choix UNITE Droit civil du crédit ou UNITE Droit public (1 au choix - 8 ects)
- UNITE Droit civil du crédit (sur 50) (1 au choix - 8 ects)
- choix TD Droit Entreprises en difficulté
- Droit des entreprises en difficulté TD (5 ects)
- Sûretés (3 ects)
- choix TD sûretés
- Droit des entreprises en difficulté (3 ects)
- Sûretés TD (5 ects)
- choix TD Droit Entreprises en difficulté
- UNITE Droit Public (sur 50) (1 au choix - 8 ects)
- UNITE Droit civil du crédit (sur 50) (1 au choix - 8 ects)
- UNITE Notions fondamentales (sur 40) (2 au choix - 6 ects)
- Histoire du droit privé (3 ects)
- Grands systèmes de droit contemporain (3 ects)
- Philosophie du droit (3 ects)
- Sciences sociales appliquées (3 ects)
- UNITE Procédures (sur 70) (1 au choix - 11 ects)
- CHOIX TD : contentieux administratif
- Voies d'exécution (3 ects)
- Procédure civile approfondie (3 ects)
- Contentieux administratif TD (5 ects)
- Choix TD Procédure civile approfondie Unité Procédures
- Voies d'exécution (3 ects)
- Procédure Civile Approfondie TD (sur 30) (5 ects)
- Contentieux administratif (3 ects)
- CHOIX TD : contentieux administratif
- Semestre 1 M1 Dt & Justice (30 ects)
-
M1 Dt & Justice avec UEP
(60 ects)
- Semestre 1 M1 Dt & Justice (30 ects)
- UNITE Droit Civil (sur 70) (1 au choix - 14 ects)
- Liste choix TD Contrats
- Contrats civils et commerciaux avec TD (sur 30) (6 ects)
- Régimes matrimoniaux (4 ects)
- Successions (4 ects)
- Choix TD Successions
- Contrats civils et commerciaux (4 ects)
- Régimes matrimoniaux (4 ects)
- Successions avec TD (sur 30) (6 ects)
- Liste choix TD Contrats
- UNITE Sciences criminelles (sur 50) (7 ects)
- Matières à choix : DP ou SC
- Droit de la peine (sur 20) (3 ects)
- Sociologie criminelle (sur 20) (3 ects)
- Droit Pénal Spécial avec TD (4 ects)
- Matières à choix : DP ou SC
- UNITE Droit européen et international (sur 70) (9 ects)
- Droit international privé (sur 20) (3 ects)
- Anglais (sur 10) (1 ects)
- Matières à choix
- Droit communautaire des Affaires (2 ects)
- Droit social communautaire (sur 20) (2 ects)
- Matières à choix : DCM ou PI
- Propriétés intellectuelles (sur 20) (3 ects)
- Droit Communautaire Matériel (3 ects)
- UNITE Droit Civil (sur 70) (1 au choix - 14 ects)
- Semestre 2 UEP M1 Dt & Justice (30 ects)
- Unité d'Expérience Professionnelle (sur 60) (2 au choix - 24 ects)
- Option ouverte (sur 20) (1 au choix - 3 ects)
- Droit de la Fonction Publique (3 ects)
- Histoire idées politiques (2 ects)
- Sciences sociales appliquées (3 ects)
- Histoire du droit privé (3 ects)
- Droit des collectivités territoriales (3 ects)
- Droit public économique 3, marchés, biens, travaux (3 ects)
- Anglais (3 ects)
- Histoire des idées politiques (3 ects)
- Comptabilité privée des sociétés (3 ects)
- Grands systèmes de droit contemporain (3 ects)
- Philosophie du droit (3 ects)
- Sciences sociales appliquées (3 ects)
- Voies d'exécution (3 ects)
- Procédure civile approfondie (3 ects)
- Contentieux administratif (3 ects)
- Droit des entreprises en difficulté (3 ects)
- Sûretés (3 ects)
- Droit du crédit (3 ects)
- Droit pénal des affaires (3 ects)
- Droit fiscal 2 (3 ects)
- Voies d'exécution (3 ects)
- Procédure civile approfondie (3 ects)
- Contentieux administratif (3 ects)
- Droit des entreprises en difficulté (3 ects)
- Sûretés (3 ects)
- Droit du crédit (3 ects)
- Droit pénal des affaires (3 ects)
- Droit fiscal 2 (3 ects)
- Option ouverte (sur 20) (1 au choix - 3 ects)
- UEP Matières complémentaires (2 au choix - 6 ects)
- Histoire du droit privé (3 ects)
- Droit des collectivités territoriales (3 ects)
- Droit public économique 3, marchés, biens, travaux (3 ects)
- Option ouverte (sur 20) (1 au choix - 3 ects)
- Droit de la Fonction Publique (3 ects)
- Histoire idées politiques (2 ects)
- Sciences sociales appliquées (3 ects)
- Histoire du droit privé (3 ects)
- Droit des collectivités territoriales (3 ects)
- Droit public économique 3, marchés, biens, travaux (3 ects)
- Anglais (3 ects)
- Histoire des idées politiques (3 ects)
- Comptabilité privée des sociétés (3 ects)
- Grands systèmes de droit contemporain (3 ects)
- Philosophie du droit (3 ects)
- Sciences sociales appliquées (3 ects)
- Voies d'exécution (3 ects)
- Procédure civile approfondie (3 ects)
- Contentieux administratif (3 ects)
- Droit des entreprises en difficulté (3 ects)
- Sûretés (3 ects)
- Droit du crédit (3 ects)
- Droit pénal des affaires (3 ects)
- Droit fiscal 2 (3 ects)
- Comptabilité privée des sociétés (3 ects)
- Grands systèmes de droit contemporain (3 ects)
- Voies d'exécution (3 ects)
- Procédure civile approfondie (3 ects)
- Contentieux administratif (3 ects)
- Droit des entreprises en difficulté (3 ects)
- Sûretés (3 ects)
- Droit du crédit (3 ects)
- Droit pénal des affaires (3 ects)
- Droit fiscal 2 (3 ects)
- Unité d'Expérience Professionnelle (sur 60) (2 au choix - 24 ects)
- Semestre 1 M1 Dt & Justice (30 ects)
MASTER DROIT ET JUSTICE (R) 2A
Programme détaillé 2008-2009
-
M2 Droit et Justice S2
(30 ects)
- Apprentissage des outils 2
- Anglais juridique (3 ects)
- Conférences spécifiques 2
- Mémoire (12 ects)
- Bonifications séminaires 2
- Bonification sport 2
- Cours fondamentaux 2
- Droit civil 2 (4 ects)
- Procédure civile (4 ects)
- Cours spécifiques 2
- Procédure pénale (4 ects)
- Apprentissage des outils 2
-
Master 2 Dt et justice S1
(30 ects)
- Cours fondamentaux 1
- Droit civil 1 (5 ects)
- Droit pénal (5 ects)
- Cours spécifiques
- Apprentissage des outils 1
- Anglais juridique (3 ects)
- Méthodologie
- Questions d'actualité (3 ects)
- Repères (3 ects)
- Crédit libres (2 ects)
- Bonification Séminaire 1
- Bonification Sport
- Cours fondamentaux 1
Stage
Stage optionnelStage à l'étranger
Le deuxième semestre de la première année de master peut être remplacé par un semestre « unité d'expérience professionnelle », composé d'un stage (24 ECTS) et de deux enseignements magistraux. L'étudiant est encadré par deux tuteurs : un enseignant de sa spécialité et un cadre de l'organisme d'accueil. L'UEP donne lieu à un mémoire. Il est évalué par les deux tuteurs à l'issue d'une soutenance.
Le stage se déroule sur une durée minimum de 3 mois minimum entre le 11 février et le 17 mai. Soutenance avant le 10 juin.
Responsable : Sophie METENIER
Contact secrétariat : Sylvie PIETRZAK
Partenariats
Laboratoires
International
- Domaines ERASMUS :
- Droit, Droit comparé - droits et langues, Droit international, Droit civil, Droit pénal et criminologie, Droit communautaire européen, Autres
Contacts
Responsables
Responsable Scolarité
mise à jour le 31 mai 2010

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